Fiscalité des opérations de lotissement

Fiscalité des opérations de lotissement

4 octobre 2025

📋 L’essentiel en un coup d’oeil : Sur Fiscalité des opérations de lotissement, je retiens

TVA sur les terrains à bâtir : règles et exceptions

2 octobre 2025

📋 Ce qu’il faut retenir : Sur TVA sur les terrains à bâtir : règles

TVA immobilière sur les ventes de biens neufs ou rénovés

30 septembre 2025

📋 L’essentiel en un coup d’oeil : Sur TVA immobilière sur les ventes de biens

Fiscalité applicable dans le cadre des opérations de remembrement

28 septembre 2025

📋 Les points clés : Sur Fiscalité applicable dans le cadre des opérations de remembrement,

Impact fiscal d’une opération d’aménagement urbain

26 septembre 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Impact fiscal d’une opération d’aménagement urbain, je retiens que

Indemnisation et fiscalité en cas de préemption par la commune

24 septembre 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Indemnisation et fiscalité en cas de préemption par la

Fiscalité et expropriation pour cause d’utilité publique

22 septembre 2025

📋 En bref : Sur Fiscalité et expropriation pour cause d’utilité publique, je retiens que

Taxe spéciale d’équipement (TSE) : fonctionnement et collectivités concernées

20 septembre 2025

📋 Les points clés : Sur Taxe spéciale d’équipement (TSE) : fonctionnement et collectivités concernées,

Fiscalité des ventes en zone d’aménagement concerté (ZAC)

18 septembre 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Fiscalité des ventes en zone d’aménagement concerté (ZAC), je

Exonération de plus-value sur la résidence principale

16 septembre 2025

📋 En bref : Sur Exonération de plus-value sur la résidence principale, je retiens que

Plus-value immobilière en cas de vente d’un terrain à bâtir

14 septembre 2025

📋 Les points clés : Sur Plus-value immobilière en cas de vente d’un terrain à

Fiscalité des terrains à bâtir : évaluation et imposition

12 septembre 2025

📋 Ce qu’il faut retenir : Sur Fiscalité des terrains à bâtir : évaluation et

Procédure de régularisation fiscale après omission de déclaration de travaux

10 septembre 2025

📋 Les points clés : Sur Procédure de régularisation fiscale après omission de déclaration de

Fiscalité des constructions illégales ou non déclarées

8 septembre 2025

📋 En bref : Sur Fiscalité des constructions illégales ou non déclarées, je retiens que

Impact fiscal d’un changement de destination d’un bien immobilier

6 septembre 2025

📋 Ce qu’il faut retenir : Sur Impact fiscal d’un changement de destination d’un bien

Fiscalité des piscines et aménagements extérieurs

2 septembre 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Fiscalité des piscines et aménagements extérieurs, je retiens que

Participation pour raccordement à l’égout (PRE) : règles et obligations

31 août 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Participation pour raccordement à l’égout (PRE) : règles et

Participation pour voirie et réseaux (PVR) : fonctionnement et montant

29 août 2025

📋 Les points clés : Sur Participation pour voirie et réseaux (PVR) : fonctionnement et

Taxe d’aménagement : calcul paiement et exonérations

27 août 2025

📋 Les points clés : Sur Taxe d’aménagement : calcul paiement et exonérations, je retiens

Fiscalité applicable aux logements vacants appartenant à des personnes morales

25 août 2025

📋 L’essentiel en un coup d’oeil : Sur Fiscalité applicable aux logements vacants appartenant à

Taxe sur les logements vacants : communes concernées et taux appliqués

23 août 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Taxe sur les logements vacants : communes concernées et

Majoration de la taxe d’habitation en zone tendue

21 août 2025

📋 Essentiel à retenir : Sur Majoration de la taxe d’habitation en zone tendue, je

Calcul de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires

19 août 2025

📋 En bref : Sur Calcul de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires, je

Dégrèvement de taxe foncière en cas de logement vacant

17 août 2025

📋 Les points clés : Sur Dégrèvement de taxe foncière en cas de logement vacant,

Exonérations temporaires de taxe foncière pour constructions neuves

13 août 2025

📋 L’essentiel en un coup d’oeil : Sur Exonérations temporaires de taxe foncière pour constructions

Calcul et paiement de la taxe foncière par les propriétaires

11 août 2025

📋 L’essentiel en un coup d’oeil : Sur Calcul et paiement de la taxe foncière